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Le garde champêtre.

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garde champetre la boisse

Le garde champêtre vous souhaite la bien venu sur sa page.

voiture garde champetre

« Je » suis Frédéric BONNET garde champêtre dans une petite commune de l’Isère depuis 1989. En poste sur la commune de la Boisse depuis le 1er septembre 2006.

Ma mission sur la commune reste en priorité la prévention et la surveillance du territoire. Mon travail va de la surveillance de la rentrée et de la sortie des écoles aux incivismes en tous genres, du stationnement à la circulation des véhicules, des constructions illégales aux feux de jardin. Mes pouvoirs s’étendent sur plus d’une vingtaine de codes différents : codes de procédure pénale, Urbanisme, Environnement, rural, code de la route, etc.

Dans cette rubrique mes articles seront régulièrement mis à jour et changés selon la saison.

Si vous voulez des renseignements complémentaires n’hésitez pas à me contacter. Je reste à votre écoute.

Merci de votre visite sur ma page.

Dernière mise à jour : 14/09/2018

Sur ces pages vous trouverez :

Quelques renseignements utiles et ponctuels de ce qui est en vigueur sur la Commune et en France. Des textes, des conseils de prévention et de sécurité pour tous, quelques sujets et documents à ouvrir ou à télécharger.

Ces informations sont réparties sur 6 pages :

ACTU DU MOMENT

• La chasse :

Ouverture de la chasse le dimanche 9 septembre. Fermeture de la chasse le dimanche 13 janvier 2019 au soir. Sauf pour les animaux nuisibles : fermeture le vendredi 24 février 2019.

panneau chasse

Horaires : Du 9 septembre au 31 octobre de 8 h 00 à 19 h 00 du 1 novembre au 13 janvier de 8 h 30 à 17 h 00

Jour de chasse : Dimanche et jours fériés Chasse autorisée le jeudi à partir du 8 novembre

Chasse INTERDITE : Le mardi, le vendredi et tous les jours entre 12 h et 14 h.

Pour votre sécurité, respectez la signalisation des battues et mettez des vêtements voyants pour vous promener sur les chemins et dans les bois.

Attention aux battues : début des battues le samedi 13 octobre. "sanglier et chevreuil" elles peuvent avoir lieu n’importe quels jours. Certaines dates ou horaires peuvent changer par rapport au règlement intérieur de la société de chasse de La Boisse)

arrêté chasse 2016-2017 septembre 2016 PDF - 694.4 ko
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• Sécurité enfants :

* Aux abords de l’école pensez à lever le pied : Les enfants n’ont pas la même perception du danger que nous, ils réagissent différemment, du haut de leur plus ou moins 80 cm ils passent inaperçu sur leurs trottinettes derrières les voitures garées le long de la route.

* Aux passages piétons : Ils ont la priorité sur les voitures, c’est à vous conducteurs de vous arrêter et de les laisser passer.

Ce n’est pas à eux de mettre le premier pas sur la route pour avoir le passage.

Quand je suis là, je régule la priorité du passage des enfants et des parents mais quand j’ai d’autres obligations et que je n’y suis pas : laissez leurs la priorité.

• Abord des écoles :

La descente et la montée des enfants pour l’école sur la rue Joseph Guinet « hors places de stationnements sur le parking » EST INTERDITE pour des raisons de sécurité.

• Rentrée scolaire :

La rentrée est aussi bien pour les petits que pour les plus grands. Prenez de bonnes habitudes dès le début. Les ados : Attention au ramassage avec le car, l’accident est vite arrivé. Le car est un gros véhicule avec beaucoup d’angles morts ... Selon où vous vous trouvez, le chauffeur ne vous verra pas alors faites attention !!! Attendez que le car soit bien arrêté avant de vous en approcher Si vous arrivez en retard et que le car démarre faites attention de ne pas vous faire accrocher par celui-ci.

* Plus de renseignements sur : www.car.ain.fr (transports scolaires)

• Décharge sauvage et aire de tri sélectif :

C’est désolant de voir ca : Il y a des déchèteries dans tous les cantons et elles sont ouvertes.

6 jours sur 7.

décharge sauvage 1

Toujours autant d’incivilité autour des aires de tri…

Presque tous les objets qui sont sur ces photos ne vont pas dans les bacs mais bien à la déchèterie !!!

Horaires de la déchèterie :

Heure d’hiver : Du lundi au samedi : de 8h30 à 11h45 et de 13h à 17h15

Heure d’été : Du lundi au vendredi : de 9h à 11h45 et de 14h à 18h45 Le samedi : de 9h à 11h45 et de 13h à 17h45

* (en savoir plus sur la page tri sélectif et ordures ménagères).

Pensez à votre avenir… !

La terre ne nous appartient pas, nous sommes juste de passage. C’est à nos enfants, petits enfants etc.… que nous laissons la terre comme nous le voulons « Propre ou sale ».

Chaque morceau de terrain appartient à quelqu’un. Imaginez qu’on vienne verser un camion de remblais, poser un tas d’ordures dans votre coure ou taguer votre façade !

Que diriez-vous ?

• Code de la route :

Nouvelles dispositions au 1er juillet 2015

A partir du 1er juillet, interdiction du port d’écouteurs, oreillettes ou casques audio en conduisant.

Comme annoncé par le ministre de l’Intérieur, Bernard CAZENEUVE, dans le plan d’action pour la sécurité routière (mesure n° 22), à compter du 1er juillet 2015, il sera interdit aux conducteurs de porter à l’oreille tout dispositif susceptible d’émettre du son.

Téléphone et accidentalité : les chiffres téléphone en voiture 2 La conversation téléphonique isole le conducteur de l’environnement routier : elle diminue de 30% des informations enregistrées par le cerveau, de 50% l’exploration visuelle de la scène routière, allonge les temps de réaction (+ 100 mètres à 130 km/h) et rend plus aléatoire la maîtrise des dépassements et des trajectoires. (Source : Etude Ci2N pour la Fondation Vinci, septembre 2014) Téléphoner en conduisant multiplie par 3 le risque d’accident, et près d’1 accident corporel sur 10 est lié à l’utilisation du téléphone au volant.

Cette mesure s’applique à tous les usagers de la route circulant avec un volant. téléphone en voiture 1

(poids lourds, voiture) ou un guidon (moto, scooter, cyclomoteur, vélo).

L’interdiction ne concerne pas seulement la conversation téléphonique mais également la musique et la radio, dès lors qu’elles transitent par un dispositif en contact avec les oreilles.

Cette infraction est passible d’une contravention de 4e classe (135 € et un retrait de 3 points).

téléphone en vélo 2 Ce décret vient compléter l’interdiction en vigueur de tenir un téléphone en main en conduisant.

Restent tolérés en conduisant les systèmes montés dans les véhicules ou dans les casques de moto, c’est-à-dire sans que l’on porte dans l’oreille, ni que l’on tienne en main l’appareil.

Les appareils pour les malentendants, ceux utilisés par les véhicules d’urgence ou pour la formation à la conduite sur un deux-roues motorisés restent également autorisés.

téléphone en vélo 1 Par cette mesure forte, le gouvernement entend lutter contre l’isolement des conducteurs et les distractions au volant et, plus précisément, l’usage du téléphone, responsable d’un accident corporel sur 10. Comme l’avait rappelé en janvier le ministre de l’Intérieur devant les membres du Conseil national de la sécurité routière (CNSR).

« Il s’agit là d’une évolution importante des règles, qui nécessitera des changements de comportements non négligeables chez les conducteurs, tant des habitudes dangereuses ont été prises par tous ».

Le ministre de l’Intérieur a veillé à ce que les contrôles nécessaires soient mis en place par les forces de l’ordre afin que la nouvelle réglementation soit respectée.

- A partir du 1er juillet 2015, les conducteurs novices ne peuvent plus boire d’alcool avant de conduire. Dans le cadre du plan d’action pour la sécurité routière annoncé en janvier dernier par le ministre de l’Intérieur, Bernard CAZENEUVE, la limite d’alcool autorisée en conduisant passe de 0,5 g/l à 0,2 g/l d’alcool dans le sang pour tous les titulaires d’un permis probatoire ou les conducteurs en apprentissage à compter du 1er juillet 2015 (mesure n° 6). Désormais c’est 0.2 g d’alcool par litre de sang. Désormais, le taux d’alcool autorisé est 0,2 g/l pour tous les permis probatoires. La réglementation s’applique à tous les jeunes conducteurs pendant :

  • 3 ans après l’obtention du permis, la perte de 12 points ou l’annulation de son permis
  • 2 ans si le permis a été obtenu dans le cadre de la conduite accompagnée. 0.2 g/l, c’est zéro verre d’alcool car dès le 1er verre, ce seuil peut être dépassé.

Quelles sont les sanctions ? Les jeunes conducteurs contrôlés avec un taux d’alcoolémie supérieur ou égal à 0,2 g/l encourent :

  • un retrait de 6 points sur leur permis.
  • une amende forfaitaire de 135 €.
  • une immobilisation du véhicule.

Pourquoi les conducteurs novices ? Les accidents de la route sont 
la 1re cause de mortalité et de handicap des 18-25 ans et dans un 1/4
 de ces accidents, une alcoolémie excessive en est la cause. Un conducteur novice a 4 fois plus de risques d’être impliqué dans un accident mortel. Les conducteurs novices sont impliqués dans 24% des accidents mortels. Et en Europe ? 21 pays européens sont déjà adopté une alcoolémie légale inférieure à 0.5 g/l, soit pour leurs conducteurs novices, soit pour tous.

Deux-roues motorisés : nouvelles plaques d’immatriculation.

À compter du 1er juillet 2015 (date de 1re mise en circulation), les véhicules à deux ou trois roues à moteur (cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles) et les quadricycles non carrossés (quads), nouvellement immatriculés, doivent être dotés d’une plaque d’immatriculation d’un format minimum de 210 mm par 130 mm, en application de l’arrêté du 11 février 2015, modifiant l’arrêté du 9 février 2009.

Autre modification :

Voici quelques infractions au stationnement qui passent de 35 à 135 €

Stationnement devant une bouche d’incendie.

Stationnement en amont d’un passage piéton dans le sens de circulation (5mètres).

Stationnement masquant la signalisation routière.

Stationnement sur un passage piéton.

Stationnement sur un trottoir.

Stationnement sur une piste ou bande cyclable.

Stationnement sur une voie verte.

Fumer en voiture

Le tabac n’est pas non plus le bienvenu : fumer dans la voiture, alors que des enfants s’y trouvent, est puni d’une amende de 68 euros. Une interdiction qui relève de la lutte anti-tabac et non de la sécurité routière, que les automobilistes doivent cependant connaître.

• Le permis probatoire :

* Qui est concerné par le permis probatoire ? Tous les nouveaux titulaires du permis de conduire (moto, auto) qui réussissent l’examen à partir du 1er mars 2004. Les conducteurs qui ont été condamnés à une annulation du permis par le juge ou dont le permis a été invalidé par la perte totale des points et qui souhaitent recouvrer le droit de conduire.

* Quelle est la durée du délai probatoire ? Le permis probatoire est doté d’un capital de 6 points pendant une période de trois ans. Cette période est réduite à deux ans pour les conducteurs qui ont suivi la filière d’apprentissage anticipé de la conduite (conduite accompagnée). Le délai probatoire commence à la date d’obtention du premier droit de conduire ou à la date d’obtention d’un nouveau permis, si le précédent a été annulé ou invalidé.

* Comment sont calculés les points à l’issue de la période probatoire ? Si vous n’avez perdu aucun point pendant la période probatoire, votre capital est porté automatiquement à 12 points. Si vous avez perdu des points pendant la période probatoire, votre capital est celui qui vous reste après le retrait de points

* Comment les points sont-ils retirés ? Lors du constat d’une infraction au code de la route, les forces de l’ordre vous informent du principe du retrait de points. Pour plusieurs infractions commises simultanément, vous pouvez perdre au maximum 8 points. Mais une seule infraction peut vous faire perdre jusqu’à 6 points et votre permis peut ainsi être invalidé. Vous pouvez consulter le barème des retraits de points.

* Comment regagner des points perdus pendant la période probatoire ? Si vous perdez 1 ou 2 points, il vous est recommandé de suivre volontairement un stage de sensibilisation à la sécurité routière. Ce stage vous permet de regagner jusqu’à 4 points et de conforter ainsi votre capital en cas de nouvelle perte de points. Le nombre maximal de 6 ne peut toutefois être dépassé pendant la période probatoire Si vous commettez une infraction entraînant la perte de 3 points ou plus, vous devez suivre obligatoirement un stage de sensibilisation à la sécurité routière, dans les quatre mois qui suivent le moment où vous avez reçu la lettre recommandée vous informant du retrait de points. L’attestation qui vous est remise en fin de stage vous permet de vous faire rembourser le montant de l’amende et de gagner 4 points (le nombre maximal de 6 ne peut toutefois être dépassé pendant la période probatoire). Si vous ne suivez pas le stage obligatoire, vous vous exposez à des poursuites menées par le procureur de la République : amende de 135 euros, suspension pour une durée maximale de trois ans de votre permis de conduire. Si, moins de deux ans après avoir suivi un stage de sensibilisation, vous vous trouvez dans l’obligation de suivre de nouveau un tel stage, celui-ci ne vous permettra pas de récupérer des points. En revanche, l’amende vous sera remboursée. Si vous perdez vos 6 points en une seule ou en plusieurs fois, votre permis est invalidé. Il ne vous est plus possible de regagner des points en suivant un stage de sensibilisation. Vous n’avez plus le droit de conduire pendant un délai de six mois. Au terme de ce délai, vous pouvez repasser le permis de conduire (code et conduite), à condition d’avoir été reconnu apte. Certaines formalités préalables peuvent être accomplies dès le début du cinquième mois d’interdiction de conduire (dépôt du dossier, examens psychotechnique et médical). Attention. Si, dans une période de cinq ans, vous perdez deux fois la totalité de vos points, le délai d’interdiction présentation à l’examen est porté de six mois à un an.

* Comment reconstituer votre capital de points à l’issue de la période probatoire ? Si vous avez perdu des points au cours de la période probatoire, vous pouvez les regagner une fois qu’elle est achevée, selon deux possibilités Si vous ne commettez pas d’infraction pendant les trois années qui suivent le dernier retrait de points, vous obtenez automatiquement les 12 points à l’issue de cette période. Vous pouvez suivre volontairement, tous les deux ans, un stage de sensibilisation à la sécurité routière, ce qui permet de gagner 4 points (le nombre maximal de 12 ne peut toutefois être dépassé).

Attention : Mieux vaut être prudent l’accident est vite arrivé ! Ce n’est pas parce qu’on a le permis qu’on est un pilote confirmé.

Accidents de jeunes 18-24 ans

voiture accidentée Le risque est essentiellement lié à l’usage de l’automobile (64 % des tués et 44 % des blessés), notamment en tant que conducteur, ainsi qu’aux deux roues motorisées (25 % des tués et 35 % des blessés).

En 2012 il y a eu 753 jeunes tués en voiture.

• Moustique tigre :

Le moustique tigre est arrivé :

Le moustique tigre (Aedes Albopictus) à fait beaucoup parlé de lui ces dernier mois… moustique tigre 1

Depuis la fin de l’année 2015 le département de l’Ain est passé dans la catégorie 1 du plan national antidissémination du chikungunya et de la dengue (« où le moustique tigre constitue une menace pour la santé de la population »).

Le moustique et les maladies :

- Le chikungunya : Le chikungunya est un arbovirus, il se transmet d’homme à homme par l’intermédiaire de moustiques du genre Aedes. Lors d’une piqûre, le moustique prélève le virus sur une personne infectée, et à l’occasion d’une autre piqûre, il le transmet à une personne saine. C’est pourquoi, le meilleur moyen de lutter contre la transmission du chikungunya est de se protéger individuellement contre les piqûres de moustique (vêtements longs, répulsifs cutanés, moustiquaires). - La dengue : C’est une maladie virale généralement bénigne mais la forme hémorragique peut être mortelle. Elle est transmise, d’homme à homme, par un moustique du genre Aedes. On la rencontre surtout en Asie du sud-est, dans le Pacifique sud, l’océan Indien, en Australie et aux Caraïbes. Il n’existe ni médicament ni vaccin contre cette maladie. - Le zika : La fièvre Zika est due à un arbovirus (virus transmis par les insectes), appartenant à la famille des Flaviviridae, du genre flavivirus, comme les virus de la dengue ou encore de la fièvre jaune. Le moustique est infecté par le virus lors d’un repas sanguin, quand il pique une personne porteuse du Zika. Le virus se multiplie au sein du moustique sans conséquence pour l’insecte. Puis, lors d’une prochaine piqûre, le moustique déverse le virus dans le sang d’une nouvelle personne. Les symptômes apparaissent 3 à 12 jours après la piqûre, mais durant ce laps de temps la personne peut être à l’origine de l’infection d’autres moustiques si elle se fait piquer à nouveau. C’est pourquoi les malades atteints du Zika doivent éviter d’être piqués afin d’interrompre le cycle de transmission virale.

Prévention : La seule façon de se protéger des maladies est de se protéger des piqûres de moustiques de jour comme de nuit, en particulier en début et en fin de journée, périodes d’activité maximale du moustique, par des moyens physiques et chimiques : porter des vêtements couvrants (manches longues, pantalons), utiliser des produits répulsifs adaptés sur les vêtements et sur les parties découvertes du corps, utiliser des moustiquaires imprégnées d’insecticide et des diffuseurs électriques d’insecticides en intérieur.

Pour le zika, les femmes enceintes vivant dans les zones à risques doivent se protéger des piqûres de moustique par tous ces moyens, particulièrement pendant les deux premiers trimestres de la grossesse durant lesquels les risques de malformations fœtales sont les plus importants. Elles respecteront les précautions d’emploi recommandées dans leur cas, concernant les produits répulsifs. Les femmes enceintes désirant se rendre dans une zone touchée par l’épidémie de Zika doivent évaluer les risques au préalable avec leur médecin traitant.

En parallèle de ces mesures de protection individuelle, la prévention de la maladie passe par la lutte contre la prolifération des moustiques, de ralentir leur reproduction en détruisant les gites larvaires les plus évidentes. Pour cela, les gîtes potentiels pour le développement des larves, sont les petites réserves d’eaux stagnantes, pots de fleurs, gouttières, pneus usagés, etc. Après chaque pluie notamment, il est recommandé de vider les rétentions d’eau qui peuvent se trouver autour de votre lieu d’habitation. Une fois installé dans votre jardin, il est très difficile de l’en déloger.

Pour le reconnaître à coup-sûr : Le moustique tigre est reconnaissable à ses rayures noires et blanches sur le corps et les pattes. Sa taille est généralement moustique tigre 2 inférieure à celle du moustique commun. Ses ailes sont complètement noires et sans tâche. Son allure est pataude et il est facile à écraser en vol. Il apprécie généralement de voler autour des chevilles. Dans la plupart des cas, sa piqure est bénigne bien que ce moustique puisse être vecteur de diverses maladies. Pour transmettre ces virus, il doit au préalable avoir piqué une personne infectée.

Le cycle de développement du moustique tigre Les femelles pondent leurs œufs (jusqu’à 250) dans des petits volumes d’eaux stagnantes. Ces gîtes, créés par l’homme, sont les principaux lieux de ponte de ces moustiques. Les moustiques sont en activité du printemps à l’automne. Toutefois, les œufs pondus peuvent résister plusieurs mois au froid et à l’assèchement et éclore lorsque les conditions climatiques sont à nouveau favorables (chaleur, luminosité). Il se développe en quatre étapes : œuf, larve, nymphe et adulte. Le développement des œufs s’étend de 7 à 20 jours, en fonction de la température. Plus il fait chaud, plus le développement des œufs est rapide. Seules les femelles piquent, pendant la journée, avec un pic à la levée du jour et au crépuscule.

Site de L’ARS : www.ars.auvergne-rhone-alpes...

Pour signaler la présence du moustique tigre : www.signalement-moustique.fr

arrêté préfectoral moustique tigre 2016 juillet 2016 PDF - 2.6 Mo
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• L’alcool au volant :

L’accident n’arrive pas qu’aux autres.

Pensez-vous mourir sur la route ? verre d'alcool {BMP}

Chaque verre consommé fait monter le taux d’alcoolémie de 0,2 à 0,25 g/l ATTENTION

LE TAUX MAXIMAL D’ALCOOLEMIE AUTORISE AU VOLANT EST DE 0,5 G PAR LITRE DE SANG.

LES ETHYLOTESTS ET LES ETHYLOMETRES DELIVRENT CETTE MESURE PAR LITRE D’AIR EXPIRE : LE SEUIL LEGAL A NE PAS ATTEINDRE EST FIXE A 0,25MG PAR LITRE D’AIR EXPIRE.

• Gants moto et scooter :

À moto ou en scooter, le port des gants devient obligatoire pour limiter la gravité des blessures en cas de chute

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scooter

Depuis le 20 novembre 2016, le port de gants de motocyclisme devient obligatoire aux conducteurs et aux passagers qui circulent à motocyclette sous peine de verbalisation. Cette mesure concerne également les tricycles et quadricycles à moteur, ainsi que les cyclomoteurs.

Une dérogation est accordée aux usagers de ces véhicules lorsque ceux-ci sont équipés à la fois de ceinture de sécurité et de portière. L’arrêté sorti le même jour précise que les caractéristiques des gants qui doivent être portés soit certifiés CE.

La gravité des blessures aux mains et aux avant-bras est trop souvent liée à l’insuffisance, voire l’absence de protection corporelle. Lors d’un accident, avec des gants épais, les blessures aux mains sont atténuées ou évitées dans 95% des cas pour les motocyclistes et 87% des cas pour les cyclomotoristes (Source MAIDS – Étude approfondie sur les accidents en motocycles).

En 2015, selon l’Observatoire National Interministériel de la Sécurité Routière (ONISR), les deux-roues motorisés représentaient 43% des blessés graves, soit plus de 12 000 personnes, pour seulement 2% du trafic.

- Des gants certifiés CE

moto

Le décret 2016-1232 précise que les gants obligatoires doivent être conformes à la réglementation sur les équipements de protection individuelle. Ces gants sont reconnaissables à la présence d’une étiquette CE, ces équipements doivent permettre d’éviter toute lésion. Ils sont conçus pour résister aux frottements, à l’abrasion, la perforation et la coupure. Lors d’une chute à moto ou à scooter, avec des gants épais le facteur de protection est de 87% (selon une étude de l’Association des Constructeurs Européens de Motocyclettes ACEM).

- 68 euros d’amende et un point de retrait Le non-port de gants certifiés est sanctionné d’une amende de troisième classe (68 euros minorée à 45 euros en cas de paiement dans les 15 jours, ce qui est le prix d’une paire de gants certifiés) pour le conducteur et le passager, auquel s’ajoute pour le pilote le retrait d’un point sur le permis de conduire.

• Casque en vélo :

enfant en vélo

A partir du 22 mars 2017 les enfants en vélo de moins de 12 ans devront être porteurs d’un casque conforme et attaché.

Contravention de 4e classe 135 €

Code de la route - Article R431-1-3

• Créé par Décret n°2016-1800 du 21 décembre 2016 - art. 1

I. - En circulation, le conducteur et le passager d’un cycle, s’ils sont âgés de moins de douze ans, doivent être coiffés d’un casque conforme à la réglementation relative aux équipements de protection individuelle. Ce casque doit être attaché.

II. - S’il est âgé d’au moins dix-huit ans, le conducteur de cycle qui transporte un passager âgé de moins de douze ans doit s’assurer que ce passager est coiffé d’un casque dans les conditions prévues au I.

De même, la personne âgée d’au moins dix-huit ans qui accompagne au moins un conducteur de cycle âgé de moins de douze ans doit s’assurer, lorsqu’elle exerce une autorité de droit ou de fait sur ce ou ces conducteurs, que chacun est coiffé d’un casque dans les conditions prévues au I.

III. - Le fait de contrevenir aux dispositions du II est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe 135 €.

IV. - Un arrêté du ministre chargé de la sécurité routière fixe les caractéristiques du casque mentionné au I. NOTA : Conformément à l’article 2 du décret n° 2016-1800 du 21 décembre 2016, les présentes dispositions entrent en vigueur trois mois après la publication de l’arrêté prévu au IV de l’article R. 431-1-3.

• Petit plus à télécharger :

* Site web : www.securite-routiere.gouv.fr

Exemples d’articles :

l’enfant en vélo (PDF-336.6 ko)

conseils aux motards (PDF-744.6 ko)

ado et cyclo (PDF-256 ko)

le chemin de l’école (PDF-3.2 Mo)

le guide du bon conducteur (PDF-4.6 Mo)

une soirée avec sam (PDF-184.5 ko)

Adresses utiles

La Boisse

Garde Champêtre de La Boisse

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Téléchargements

flyer cambriolage décembre 2017 PDF - 2.7 Mo
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art R412-12 c. route mai 2016 PDF - 24.8 ko
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formulaire otv 2016 septembre 2015 PDF - 238.6 ko
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